Publié par : anglepi | avril 21, 2014

TOP CHEF mais pas encore à la « auteur » !

C’est vrai qu’ils nous étonnent ces chefs en herbe et il n’est pas rare que les spectateurs à côté de moi s’exclament en plein programme :

  • Quels artistes !
  • C’est une véritable œuvre d’art qu’il nous fait là!

Que nenni leur répondais-je, en bon juriste tatillon.

Ces derniers n’ayant pas écouté la réponse je profite de ce blog pour vous en  expliquer la raison.

S’il est vrai que l’on peut s’émerveiller devant le travail accompli par les candidats tout au long de ces semaines, suant et saignant à tour de couteaux, les tribunaux français sont souvent réticents à considérer leurs recettes comme des œuvres susceptibles d’être protégées.

On peut dans un premier temps s’en étonner puisque l’article 112-2 du CPI liste de manière non exhaustive les œuvres susceptibles d’être protégées par le droit d’auteur. L’on pourrait alors penser que rien n’empêcherait une recette de cuisine d’être considérée comme une œuvre de l’esprit pour peu qu’elle réponde au critère de l’originalité.

Cependant les tribunaux français ont à plusieurs reprises précisés que « les recettes de cuisine ne constituent pas en elles-mêmes une œuvre de l’esprit » (TGI Paris, 3ème, 30 septembre 1997). Les juges perçoivent donc les recettes de cuisine comme des listes d’instruction faisant état d’un simple savoir-faire (donc insusceptible de protection).  A l’inverse les œuvres de l’esprit  sont le résultat d’un processus créatif de l’auteur et sont donc susceptibles de protection par le droit d’auteur.

Si les recettes de cuisine ne sont pas « en elles-mêmes » des œuvres de l’esprit susceptibles d’être protégées par un droit de propriété intellectuelle,  leurs mises en forme dans un livre par exemple, avec des explications détaillées, des illustrations et commentaires de l’auteur seront protégées par le droit d’auteur (CA Paris 1ère, 27 mai 1992).

Vous l’aurez compris, il ne reste plus pour nos cuisiniers qu’à prendre contact avec des maisons d’édition et écrire des livres de cuisine. Livres que vous pourrez emprunter à votre mère et photocopier grâce à l’exception de copie privée ! pof

Enfin et pour conclure, on notera simplement qu’il n’en a pas toujours été ainsi. En effet, la loi de Sybaris (VI siècle avant J.-C.) qui  fut la première loi ayant abordé la notion de propriété intellectuelle et de monopole, prévoyait la protection d’une recette de cuisine en contrepartie de sa divulgation au grand public. Aujourd’hui c’est tout à fait l’opposé, le monopole est maintenu par le secret, n’est ce pas COCACOLA !

Bon appétit à vous.

Thibault Landelle

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