Publié par : anglepi | février 24, 2012

Brevet et Publicité riment.

– Chéri ? Chéri ?…CHERRRIIII ??

– Oui mon amour ?

– Tu as vu cette nouvelle crème à la TV qui permet de garder sa jeunesse et enlève les cernes et…

Là l’Homme beau et virile a deux solutions :

La première répondre très vite :

– «Mais tu n’en as pas besoin mon amour, tu es magnifique je t’aime comme tu es…patati patata»

La seconde est bien plus dangereuse et souvent est un regret :

– «C’est des conneries ce genre de truc…»

Et là réponse de la demoiselle, femme vieillissante (barrez la mention inutile) :

– «NAN MAIS SI CA MARCHE ILS ONT DEPOSE 4 BREVETS DESSUS ILS L’ONT DIT DANS LA PUB»

Argument choc : Le brevet !

Que faire face à cet argument ?

Là encore deux solutions :

Aller s’ouvrir une bière ou savoir exactement si cet argument est pertinent.

Alors première question : Un brevet apporte t’il vraiment quelque chose ?

Réponse : OUI.

Pour qu’un brevet soit délivré il doit répondre à 4 conditions :

  • Une invention
  • nouvelle
  • avec une activité inventive
  • dont l’application industrielle est possible.

Derrière ces termes on entend plusieurs choses mais  ne vous inquiétez pas, vous connaissez notre volonté à faire court.

Alors, qu’est ce qu’une invention ?

Une invention peut s’entendre de deux façons, à l’américaine selon le USPTO (c’est bien classe mais ça veut simplement dire Office américain des brevets) ou à l’européenne selon l’OEB (Office Européen des Brevets).

Le USPTO affirme qu’une invention doit être utile (élargissant de façon assez importante les créations brevetables, mais ça c’est autre chose).

L’OEB affirme que l’invention doit être technique. Ca n’est pas très clair je l’admets et il faut se pencher sur la jurisprudence de l’OEB, mais disons qu’il faut que l’invention soit concrète : une réponse technique à un problème technique.

On évacue ainsi toutes les idées, découvertes, théories scientifiques, créations esthétiques, plans, principes, méthodes…qui sont par nature abstraits.

Qu’est ce que la nouveauté ?

C’est assez simple : tout ce qui existe ou a existé avant l’invention détruit la nouveauté. Certains avocats sont même allés chercher jusque chez les Mayas pour détruire un brevet.

Le non-juriste dirait facilement : bah c’est pas une invention si ça existe déjà.

Rassurez vous le juriste dit la même chose.

Qu’est ce que l’activité inventive ?

C’est une question qui amuse beaucoup les juristes sur laquelle ils aiment bien gloser.

Pour synthétiser les juges imaginent «un homme du métier» qui serait le professionnel dans le domaine visé par le brevet.

Ainsi on va chercher à savoir si le brevet permet à l’homme du métier d’avancer dans son travail. Si la solution apportée par le brevet n’était pas «évidente» pour l’homme du métier alors on dira qu’il y a activité inventive car le brevet répond à un problème technique.

Qu’est ce que l’application industrielle ?

L’application industrielle c’est simplement le fait que ça puisse être répété de la même façon à chaque fois.

Exemple : un artisan ne répétera jamais deux fois la même chose (une chaise ne sera jamais la même chez un artisan contrairement à Ikéa par exemple).

On est donc d’accord si l’invention répond à ces conditions, alors il y aura la délivrance d’un brevet et donc ce brevet apporte forcément quelque chose.

C’est tout ? Mademoiselle a raison et va acquérir la jeunesse éternelle à votre plus grand bonheur ?

Pas si sur…

En effet, on distingue plusieurs formes de brevets :

  • Le brevet de produit.
  • Le brevet d’application.
  • Le brevet de procédé.

Prenons le cas de la crème et par plus de simplicité réduisons cette crème à une molécule (c’est d’ailleurs ce que font souvent les publicitaires ).

Le brevet de produit c’est celui qui repose sur la création de la molécule. On va protéger la molécule en elle-même. C’est le résultat du travail du scientifique. Peut être donc cette molécule révolutionnaire qui donne la jeunesse éternelle.

Le brevet d’application c’est la protection de l’application de la molécule.

Admettons que demain un scientifique s’aperçoive que la molécule révolutionnaire fasse aussi pousser les cheveux alors le scientifique ayant travaillé dessus pourra protéger cette application.

Vous reconnaitrez que ce scientifique sera dépendant d’un possible premier brevet de produit. Il devra donc demander une licence au premier titulaire du brevet sur la molécule nouvelle.

Enfin le brevet de procédé c’est la protection du procédé aboutissant à la molécule. Comment fait on pour fabriquer cette molécule révolutionnaire ? C’est un peu la recette de préparation (faire bruler du gras de phoque et en récupérer les cendres, les congeler, les réchauffer et mélanger avec de la crème fraiche).

Et chaque modification du procédé permettant d’apporter un intérêt pourra être breveté.

Et voilà on arrive enfin à notre publicité qui faisait rêver votre bien aimée !

Certes les 4 brevets déposés apportent «quelque chose», mais ça peut très bien être un brevet de procédé sur une façon plus rapide de mettre la crème dans les boites.

Ou encore un brevet d’application, on utilise une autre molécule déjà connue qui fait la même chose que la molécule précédente présente dans l’ancienne crème.

Enfin un brevet de produit. : cette molécule est nouvelle mais n’apporte en soit rien de nouveau.

Cet article est bien évidemment de parfaite mauvaise foi et on peut très bien imaginer une nouvelle molécule, avec un nouveau procédé et ayant comme effet de faire rajeunir votre Belle.

Jérôme Sujkowski

Publicités

Responses

  1. […] place, qu’ils ne l’expriment pas publiquement (la nouveauté tomberait alors pour votre brevet, voir notre article) […]

  2. […] qu’ils ne l’expriment pas publiquement (la nouveauté tomberait alors pour votre brevet, voir notre article) […]


Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s

Catégories

%d blogueurs aiment cette page :