Publié par : anglepi | février 18, 2012

Faites bref, « Bref ».

Bonjour à tous.

Le blog avance doucement c’est le moins que l’on puisse dire. Pourtant il avance…et c’est déjà pas mal.
La porte est ouverte à tout le monde et jeune talent en PI qui a envie d’écrire un ou deux articles tu es le bienvenu, p-e même qu’un ou deux auteurs nous rejoindront bientôt…BREF.

Je commence simplement ici pour vous parler de la photo d’en tête. Elle a été réalisé par Thomas Collins qui m’a gentiment donné l’autorisation de l’utiliser.
Vous pouvez trouver ces oeuvres ici (son fb) et ici (son flickr).

Tiens, nous avons tout de suite un rapport avec la PI.

Un photographe a condition d’originalité est considéré par le code de propriété intellectuelle (CPI pour la suite) comme un auteur.
Ici l’originalité n’est pas à remettre en cause, nous sommes d’accord.

Le CPI lui attribue alors  deux sortes de prérogatives : patrimoniales et morales.

 

Les droits patrimoniaux :

  • Le droit de reproduction (faire une copie de l’oeuvre)
  • Le droit de représentation public (vous montrer l’oeuvre)

 

Les droits moraux :

  • Le droit de divulgation ( divulguer l’oeuvre dans le contexte que l’on souhaite)
  • Le droit de paternité ( Respecter le nom de l’artiste)
  • Le droit au respect de l’oeuvre (ne pas modifier l’oeuvre)
  • Le droit de repentir (récupérer l’oeuvre sous certaines conditions)

 

Votre serviteur étant excessivement fort en PI, j’ai pris soin de demander à Thomas l’autorisation d’utiliser son oeuvre.

Voici une partie de sa réponse : « Pas de souci si tu veux utiliser ma photo, je te demande juste de mettre les « credits » éventuellement avec un lien histoire de me faire un peu de pub».

 

Tout va bien alors ?
Et bien presque car en effet si Thomas me cède ses droits patrimoniaux, je peux utiliser sa photo.
Néanmoins on ne peut pas céder les droits moraux et devinez quoi ? Il pourrait s’en servir contre moi (si je venais à ne pas lui payer une bière par exemple).

Et oui, car si j’utilise sa photo j’ai du la rogner pour pouvoir l’insérer tout en haut du blog et ça c’est une atteinte au respect de l’oeuvre.
Thomas m’a autorisé à utiliser son oeuvre, pas à la rogner. L’oeuvre originale (comme vous pouvez le voir) étant bien plus belle il pourrait se plaindre d’une atteinte au respect de son oeuvre.

Petit bémol de juriste avant de vous laisser : Les juges dans une affaire Vasarely ont eu à traiter d’un cas similaire (CA Paris 29 Juin 1987)

Vasarely a réalisé le fameux logo de Renault, Renault a donc utilisé ce logo dans tous les domaines de son entreprise, venant quelques fois à modifier le logo pour des raisons d’ordres esthétiques et pratiques.

Vasarely sentant l’odeur de l’argent a agi contre Renault entre autres sur le fondement de son droit moral au respect de l’oeuvre.

Les juges lui ont gentiment répondu d’arrêter de les prendre pour des imbéciles : S’il a réalisé un logo pour Renault avec à la clé un contrat juteux  ça n’est pas derrière pour venir se plaindre de l’utilisation du logo dont il pouvait légitimement se douter.

Vous noterez qu’entre Thomas et moi, il n’y a ni contrat juteux ni grande entreprise (mais un grand artiste tout de même 😉 ) cette jurisprudence ne serait pas aisée à utiliser.

 

Voilà pour ce premier billet qui n’est p-e pas complet (on n’a pas parlé de la statue de la photo dont un auteur existe et pourrait exiger des droits lui aussi à moi comme à Thomas).

 

De plus comme vous pouvez le voir aucun article du CPI n’est cité dans ce post. Certes ça me simplifie la vie car plusieurs articles peuvent se recouper pour aller dans le sens souhaité.

Mais aussi je pense que ça n’intéresse pas les non-juristes, les juristes pourront eux faire la recherche eux même ou bien s’en informer dans les commentaires.

Si vous le souhaitez (encore faut il que quelqu’un lise ce blog) ce choix de facilité pourra être modifié.

 

Si vous avez une idée de formules de politesse pour finir l’article n’hésitez pas.

 

Voili, voilou.

Le logo d'Angle PI par Thomas Collins

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Responses

  1. […] d’abord notre cher CPI (comme nous vous le disions dans ce fameux billet) prévoit des droits patrimoniaux qui sont cessibles et des droits moraux […]


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