Publié par : anglepi | février 29, 2012

Twitter veut vendre mon oeuvre ?

Tweet

Un tweet original ?

Twitter veut vendre nos tweets. Ok.

Tout d’abord si vous n’utilisez pas Twitter ne passez pas tout de suite votre chemin : l’idée de ce réseau social est simple, vous postez à la vue de tous (pas seulement vos amis) un message en 140 caractères qui peut être n’importe quoi (y compris une photo ou un lien internet).

L’équivalent d’un «statut facebook» accessible à tous et limité à 140 caractères.

Vous comprenez tout de suite que ce billet (qui s’annonce passionnant et avec beaucoup de parenthèses) peut aussi s’appliquer à Facebook.

Impressionné par la propriété intellectuelle, vous souhaitez vous élever contre cette monétisation capitaliste harassante et vous souhaitez donc opposer votre noble droit d’auteur à une telle initiative mercantile.

Commençons dans l’ordre :

Avez vous un droit d’auteur ?

On vous l’a déjà expliqué ici, mais on le refait : le droit d’auteur n’est soumis qu’à une seule et unique condition : l’originalité. 

Qu’importe la taille (140 caractères), la fixation (immatériel sur un réseau social) ou le bon gout (Grossièretés, pornographie, insultes…).

L’originalité est définie par la majorité de la doctrine (des gens qui pensent) et des juges comme : l’empreinte de la personnalité.

L’empreinte de la personnalité c’est simplement le soucis d’une certaine mise en forme d’une idée. Car l’idée en elle-même «est de libre parcours» comme le disait Henry Desbois (que vous ne connaissez pas et dont vous n’avez rien à faire).

Tous les tweets ne sont donc pas originaux («J’aime le chocolat»).

Ainsi soit il (comme dirait Dieu), nous ne nous en tiendront alors qu’aux tweets originaux (ça peut être un écrit ou une photo).

Que peut faire Twitter de l’ensemble de ces tweets originaux ?

Je pourrais vous faire un long copier-coller que vous ne liriez pas (autrement c’est ici).

Pour faire court : Twitter se donne le droit de faire tout ce qui est possible et inimaginable de vos tweets via une licence non exclusive (vous pouvez donc vous aussi utiliser vos tweets) pour le présent et l’avenir.

Twitter se donne donc le droit de vendre vos tweets.

Problème réglé dans ce cas là me direz vous ?

Et bien pas vraiment.

Tout d’abord notre cher CPI (comme nous vous le disions dans ce fameux billet) prévoit des droits patrimoniaux qui sont cessibles et des droits moraux incessibles.

Laissons les droits moraux de coté.

Les droits patrimoniaux sont :

  • Le droit de reproduction
  • Le droit de représentation publique.

Ces deux droits sont distincts.

Ainsi le CPI prévoit que la cession de l’un n’emporte pas automatiquement cession de l’autre. Twitter se réservant toutes les actions possibles et inimaginables le société distingue bien les deux.

Néanmoins le CPI est très strict sur un point :

« La cession globale des oeuvres futures est nulle».

Et c’est exactement ce que fait Twitter en l’espèce.

Si l’on suit le raisonnement, la cession des twitts (ou statuts facebook rappelons-le) serait alors nulle en France et par voie de conséquent la vente à des sociétés tierces serait nulle aussi.

Plusieurs nuances : 

Tout d’abord aucune juridiction française ne s’est jamais prononcée et une telle décision serait tout simplement «explosive».

En effet, c’est remettre en cause la majorité des réseaux sociaux voir l’utilisation même d’Internet.

D’un point de vu plus technique, une clause attributive de juridiction vise les tribunaux californiens dans les CGU de Twitter mais celle-ci reste soumise à discussion concernant sa validité.

Ce billet a pour vocation unique d’ouvrir la conversation et n’est certainement pas assez exhaustif.

Internet regorge de blogs sur ce sujet, je vous invite en particulier à lire ce billet  ou celui ci ou encore celui là de S.I.Lex qui a l’intelligence de renvoyer vers d’autres billets de blogs américains et d’envisager un «Copyright 2.0».

Vos commentaires sont les bienvenus, en effet la problématique est très récente et amène à une véritable réflexion bien plus approfondie que ce simple billet (qui vous a tout de même apporté quelque chose hein ?)

MAJ du 7 Mars 2012 : La District Court de Berlin en Allemagne vient de condamner Facebook : la société californienne ne respecterait pas le droit d’auteur allemand concernant l’autorisation globale et mondiale donnée par l’utilisateur lors de l’acceptation des conditions d’utilisations du réseau social.
Cette décision même si elle est à nuancer car le contenu sur FB est plus complet que sur Twitter (et que le droit allemand n’est pas exactement le droit français) va dans notre sens. Vous pouvez en lire plus ici. 

Jérôme Sujkowski


Responses

  1. [...] D’autres critiques ont pointé le fait que les utilisateurs de Twitter pouvaient se prévaloir d’un droit de propriété intellectuelle sur leurs timelines, qui aurait été bafoué par cet acte de vente. Cette question est cependant complexe à trancher, car il est loin d’être certain que nos tweets soient suffisamment originaux pour constituer des “œuvres de l’esprit“, protégeables par le droit d’auteur. [...]

  2. [...] L’auteur du blog AnglePI pense pouvoir démontrer que cet acte de vente n’est pas valable, en s’attaquant à la validité de la licence imposée par Twitter à ses utilisateurs. En effet, il considère qu’un certain nombre de tweets peuvent être reconnus comme des “œuvres de l’esprit” originales, susceptibles d’être protégées par le droit d’auteur. Si c’est le cas, un formalisme particulier est imposé par le droit français en matière de cession des droits, que ne respecterait pas les conditions d’utilisation de Twitter. Il existe notamment une règle dans le Code de Propriété Intellectuelle français qui veut que “la cession globale des œuvres futures est nulle“. Twitter ne pourrait donc imposer à ses utilisateurs de lui céder un droit sur leurs tweets, postérieurs à l’inscription. [...]

  3. [...] D’autres critiques ont pointé le fait que les utilisateurs de Twitter pouvaient se prévaloir d’un droit de propriété intellectuelle sur leurs timelines, qui aurait été bafoué par cet acte de vente. Cette question est cependant complexe à trancher, car il est loin d’être certain que nos tweets soient suffisamment originaux pour constituer des “œuvres de l’esprit“, protégeables par le droit d’auteur. [...]

  4. [...] D’autres critiques ont pointé le fait que les utilisateurs de Twitter pouvaient se prévaloir d’un droit de propriété intellectuelle sur leurs timelines, qui aurait été bafoué par cet acte de vente. Cette question est cependant complexe à trancher, car il est loin d’être certain que nos tweets soient suffisamment originaux pour constituer des “œuvres de l’esprit“, protégeables par le droit d’auteur. [...]

  5. [...] Lex reprend de façon globale la problématique de Twitter et la propriété intellectuelle. Si notre article vous avait plu, celui-ci est encore plus [...]

  6. [...] Twitter veut vendre mon oeuvre ? « Angle PI Twitter veut vendre nos tweets. Ok. Tout d’abord si vous n’utilisez pas Twitter ne passez pas tout de suite votre chemin : l’idée de ce réseau social est simple, vous postez à la vue de tous (pas seulement vos amis) un message en 140 caractères qui peut être n’importe quoi (y compris une photo ou un lien internet). Un tweet original ? [...]


Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s

Catégories

Suivre

Recevez les nouvelles publications par mail.

%d bloggers like this: